Divergence d’opinion entre la SEC et la CFTC au sujet du Bitcoin

La CFTC et la SEC, les deux agences américaines de régulation et de contrôle des marchés financiers, affichent depuis longtemps des avis très différents sur le Bitcoin et les crypto-monnaies en générale.

Cela s’est encore prouvé récemment, avec Brian Quintenz, membre de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) américaine, qui a remis en question les justifications invoquées par la Securities and Exchange Commission (SEC) pour ne pas approuver un fonds négocié en bourse (ETF) sur le Bitcoin.

Lors d’une table ronde tenue au BiPartisan Policy Center à Washington, organisée le mardi 12 février, Quintenz a en effet notamment soutenu que la manipulation potentielle des prix ne devrait pas empêcher la SEC d’approuver un ETF sur le Bitcoin. Le commissaire de la CFTC s’exprimait dans un panel aux côtés du commissaire de la SEC, Heister Peirce.

Peirce, affublée du surnom de “crypto mom” en raison de sa vive opposition à la décision de la SEC de rejeter à deux reprises une proposition de d’ETF sur le Bitcoin présentée par les frères Winklevoss.

La SEC avait invoqué des doutes sur la «résistance à la manipulation des prix» insuffisante à plusieurs reprises dans ses décisions ou ses examens des ETF basés sur le Bitcoin.

La CFTC approuve le Bitcoin, la SEC reste réfractaire

Quintenz a par ailleurs souligné la différence entre la position de la SEC et celle de sa propre agence, expliquant que la “compétence de la CFTC sur les contrats à terme sur le Bitcoin exige qu’ils ne soient pas facilement soumis à la manipulation”.

Cependant, il a poursuivi en soulignant que la qualification de «facilement soumis» est une nuance importante, étant donné que tout produit – avec des ressources suffisantes – peut être manipulé. Certains mécanismes tels qu’indexer un produit sur un indice plutôt que sur une marchandise peuvent en être utilisés pour réduire considérablement les risques de manipulation a-t-il expliqué.

“Il existe des méthodes mathématiques pour concevoir un contrat selon lequel même s’il n’y a pas beaucoup de liquidités, l’indice lui-même n’est pas facilement sujet à la manipulation.”

Quintenz a donné l’exemple d’un des contrats à terme BTC que la CFTC a approuvé, qui est conçu pour être réglé sur «plusieurs prix moyens pondérés en fonction du volume, par incréments de cinq minutes au cours d’une heure sur plusieurs plateformes d’échange».

Cela signifie que pour qu’un acteur puisse manipuler l’indice de référence, « il doit avoir la majorité du volume sur plusieurs échanges sur plusieurs périodes de cinq minutes. Est-ce possible? Peut-être. Serions-nous au courant ? Immédiatement.”

La commissaire Peirce a contribué à la discussion en détaillant l’approche de la SEC vis-à-vis des produits négociés basés sur les crypto-monnaies, en notant que:

«À la SEC, nous n’avons pas encore voulu valider un ETF sur le Bitcoin. Ce qui me préoccupe, c’est que cela ressemble un peu à une approche basée sur le mérite, juger le marché sous-jacent du Bitcoin et dire que nous ne pensons pas qu’il soit suffisamment réglementé. Vous savez, de nombreux marchés ne sont pas réglementés, mais nous construisons néanmoins des produits indexés sur ceux-ci. »

Soulignons que la dissidence de Peirce sur la décision négative de la SEC concernant la candidature d’ETF sur le Bitcoin découle de son point de vue selon lequel l’agence aurait outrepassé son rôle en jugeant davantage le marché sous-jacent que le produit dérivé proposé.

La CFTC met les crypto-monnaies au premier rang de ses priorités en 2019

L’avis divergent de la SEC, qui continue de refuser d’approuver des ETF sur le Bitcoin, et la CFTC, qui chapeaute quant à elle déjà des Futures sur le Bitcoin a de nouveau été illustrée par un communiqué de presse de la CFTC datant du 12 février.

Dans ce communiqué, la CFTC annonce que les crypto-monnaies constitueront une priorité dans ses examinations internes en 2019, au cours de laquelle elle étudiera des thèmes tels que les pratiques de surveillance.

L’importance des Futures et des potentiels ETF sur le Bitcoin

La création de produits dérivés sur le Bitcoin et les autres crypto-monnaies devrait entrainer une nette augmentation de la notoriété des crypto-monnaies, et permettra l’entrée massive des investisseurs institutionnels sur le marché.

Et bien que l’impact sur le marché du Bitcoin de la création des Futures sur le Bitcoin soit discutable, les experts continuent de penser que la validation d’un ETF sur le Bitcoin pourrait quant à elle constituer le point de départ d’une nouvelle tendance haussière de fond pour l’ensemble du marché des crypto-monnaies.