La Commodities Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis vient de publier un guide d’introduction sur les monnaies virtuelles. Ce guide couvre les bases des monnaies virtuelles, les risques associés à celles-ci et le rôle de la CFTC dans leur régulation.
Crypto-monnaies, marchandises ou titres ?
Daniel Gorfne, chef de l’innovation chez la CFTC, a déclaré lors de la publication du guide : « Alors que les gens du mode entier essaient de comprendre l’écosystème de la monnaie virtuelle, nous avons pensé qu’il était opportun et important pour notre guide d’expliquer cet univers complexe. Le but étant d’identifier comment les développements impliquent la CFTC et de mettre en évidence les risques que les investisseurs et les utilisateurs devraient examiner attentivement. » Le guide souligne également que la définition de produit dans le « Commodities Exchanges Act » est large et couvre les produits physiques, les ressources naturelles et les taux d’intérêts ou de change. De plus, le CFTC surveille les contrats dérivés et sa compétence est activée lorsque des devises virtuelles sont utilisées dans des contrats dérivés.
Une décision contextuelle de la CFTC
Il y a eu beaucoup de débats sur la question de savoir si les monnaies virtuelles devraient être classées comme une marchandise ou un titre. Dès 2015, la CFTC avait émis l’idée que le Bitcoin était une marchandise et serait soumis à sa juridiction. La SEC a récemment affirmé sa propre autorité en prenant des mesures contre les opérateurs d’ICO. Elle a également constaté que certains jetons d’ICO peuvent avoir les caractéristiques d’un titre. La CFTC précise, quant à elle, que la structure réelle du jeton déciderait si le jeton est classé comme un contrat de sécurité ou dérivé avec un produit sous-jacent.
