L’idée d’un ETF Bitcoin continue de faire son chemin auprès de la SEC

Le dernier discours de la commissaire américaine à la Securities and Exchange Commision (SEC), Hester Peirce, montre qu’elle continue de faire pression sur ses collègues pour obtenir une approbation de l’ETF sur Bitcoin et une réglementation favorable à la vente de tokens.

Rapidement après l’interview du commissaire Robert J Jackson, membre de la SEC, dans laquelle il a partagé ses réflexions sur la validation, tôt ou tard, d’un ETF Bitcoin, le marché de la cryptomonnaie a pu mieux cerner la pensée de la SEC grâce au commissaire Hester Peirce.

Dans un discours prononcé à la faculté de droit de l’Université du Missouri, sur le thème «Protéger le public tout en favorisant l’innovation et l’esprit d’entreprise: principes fondamentaux de la réglementation optimale», elle a tenu des propos critiques à l’intention de ses collègues commissaires, et des mots encourageant pour les amateurs de crypto-monnaies.

Tout cela s’ajoute à d’autres bonnes nouvelles. Peirce a indiqué qu’elle continuait de pousser ses collègues à se tourner vers des produits négociés en crypto et une réglementation de la vente de jetons respectueuse de la crypto-monnaie.

Peirce porte le titre de « CryptoMom » depuis l’année dernière, à la suite de sa dissidence sur la décision de la SEC de rejeter l’approbation de l’ETF Bitcoin proposé par les frères Winklevoss.

Peirce a notamment déclaré dans son discours : «Il existe également un grand intérêt pour les produits négociés en bourse basés sur le bitcoin ou d’autres cryptomonnaies. Comme je l’ai mentionné par le passé, je suis préoccupée par le fait que notre approche à l’égard de ces produits se situe à la limite de la réglementation fondée sur le mérite, ce qui signifie que nous substituons notre propre jugement à celui d’investisseurs potentiels dans ces produits. Nous reprochons à juste titre aux investisseurs d’avoir aveuglément sauté sur tout ce qui est étiqueté crypto, mais parfois, nous semblons tout aussi impulsifs pour fuir tout ce qui est étiqueté crypto. Nous devons obliger les investisseurs à faire attention, mais nous leur devons également de ne pas définir leur univers d’investissement en fonction de nos préférences. »

Peirce affirme en substance que la SEC risque d’agir, à son insu, en tant que conseiller en investissement, au lieu de se limiter à l’examen de questions telles que le fonctionnement équitable des marchés des capitaux et la protection des investisseurs.

A la suite du rejet de l’ETF de Winklevoss, la SEC a publié une lettre adressée au personnel par deux des principales associations professionnelles du secteur des fonds. Elle exposait les domaines de préoccupation qu’un émetteur d’ETF Bitcoin devrait traiter pour obtenir l’approbation. La lettre comporte cinq rubriques: évaluation; liquidité; détention; arbitrage; manipulation potentielle et autres risques.

Fidelity Digital Assets et Bakkt sur le point d’être lancés, certaines de ces préoccupations sont en cours de résolution. L’ETF Bitcoin VanEck Solid X à règlement physique, déposé depuis le début du mois, aurait également beaucoup progressé pour répondre aux préoccupations de la SEC.

Peirce insiste sur la prochaine étape cruciale: la réglementation des exchanges

Peirce a laissé entendre qu’elle souhaitait encourager ses collègues à avancer rapidement dans un domaine crucial qui pourrait aider un ETF Bitcoin à voir le jour : le contrôle des exchanges.

Elle a en effet déclaré : «Nos interactions avec les cryptomonnaies ne se limitent pas à des questions sur la réglementation de la vente de jetons. La question de savoir si les jetons sont des valeurs mobilières est étroitement liée à la question de savoir comment les plateformes sur lesquelles ils sont négociés devraient être réglementées. Certaines de ces plateformes souhaitent s’inscrire auprès de nous et j’ai hâte de progresser sur ce front. »

Son choix des mots – «hâte de progresser» – laisse entrevoir une certaine urgence, que l’industrie des cryptomonnaies sera certainement ravie de recevoir.

Les observateurs du secteur auront remarqué que la SEC, d’une part, tarde à réglementer les plateformes d’échange de crypto-monnaies, et d’autre part, souligne l’absence des caractéristiques d’un environnement commercial réglementé, telles que la surveillance des marchés, la ségrégation et la protection des fonds des clients.

Pour progresser dans la voie de la réglementation, la SEC doit certes «améliorer sa compréhension», comme le dit Peirce, mais elle pourrait certainement le faire en adoptant une approche plus proactive en s’octroyant un minimum de pouvoirs de contrôle afin de permettre au personnel de se familiariser avec les opérations de surveillance et avec le fonctionnement des plateformes d’échange.

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